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Marques déposées par Commune de MontreuilTODO
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Le Montreuillois MontreuilScope
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Montreuillois MontreuilScope
Commune de Montreuil, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4313596
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
Le Montreuillois MontreuilScope de Commune de Montreuil

Présentation de la marque Le Montreuillois MontreuilScope

Déposée le 7 novembre 2016 par Commune de MontreuilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Montreuillois MontreuilScope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est Commune de MontreuilTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 4, place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Montreuil, collectivité territoriale domicilié(e) Hôtel de ville, 4, place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France.

La marque Le Montreuillois MontreuilScope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Montreuillois MontreuilScope arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Commune de Montreuil a également déposé les autres marques suivantes : SORTIR A MONTREUIL.FR , M Montreuil.fr , M , SORTIR A MONTREUIL VOIR * ECOUTER * DECOUVRIR , Montreuil.fr , MONTREUIL EST NOTRE JARDIN


Commune de Montreuil, collectivité territoriale - Hôtel de ville, 4, place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France


Commune de Montreuil, collectivité territoriale - Hôtel de ville, 4, place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; photographies.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.